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les décrets:

Décret exécutif relatif au doctorat et  l'habilitation universitaire:

-Décret exécutif n°98-254 correspond au 17 août 1998: relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.

-Décret exécutif n°2000-252 correspond au 23 août 2000: modifiant le décret exécutif n° 99-130 du 27 juin 1999 portant institution d'une avance pour remboursement des frais d'acquisitions d'ouvrage et documentation scientifiques et  pédagogiques au profit des enseignants de l'enseignement et de la formation supérieurs.

-Décret exécutif n°06-343 correspond au 27 septembre 2006: modifiant et complétant le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université.

-Décret exécutif n°10-231 correspondant au 02 octobre 2010: portant statut des doctorant.

-Décret exécutif n°10-202 correspond au 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif  n°98-254 correspond au 17 août 1998 relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire:Version (En Français , En arabe ).

-Décret exécutif n°06-487 correspondant au 23 décembre 2006: modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.

-Décret exécutif n°11-164 correspond au 17 avril 2011 : modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif a la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à habilitation universitaire.

 

les arrêtés:

1) Arrêtés relatifs aux  CSD (comité scientifique de département) et  CSF (conseil scientifique de la faculté):

- Arrêté n° 675 du 12 Décembre 1999 : correspondant au fixant les modalités de fonctionnement du comité scientifique de département.

- Arrêté n° 53 du 05 Mai 2004 : correspondant au fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté.

- Arrêté n° 57 du 05 Mai 2004 : correspondant au fixant les critères de répartition par grade les représentants élus des enseignants  au sein du comité scientifique de département.

 

2) Arrêtés relatifs aux  programme de formation  à l'étranger:

- Arrêté n°2009  du  29 Décembre 2014 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle à l'étranger au titre de l'année 2015 :Version (En Français , En arabe ).

- Arrêté n°2010  du  29 Décembre 2014 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de perfectionnement à l'étranger :Version (En Français , En arabe ).

 

3)Arrêtés relatifs aux post-graduations spécialisées:

- Arrêté n° 344 du 16 Octobre 2012 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l'obtention du diplôme  de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire  2012/2013.

Arrêté n° 944 du 04 Août 2016 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l'obtention du diplôme  de Post-Graduations spécialisées et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire  2016/2017.

 

4)Arrêtés relatifs aux formations de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat (Doctorat LMD):

- Arrêté n°250 du 28 juillet 2009 :Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat .

- Arrêté n°191 du 16 juillet 2012 :Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat :Version (En Français , En arabe ).

- Arrêté n°361 du 19 juillet 2012: Portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013.

- Arrêté n°345 du 17 octobre 2012 :Modifiant et complétant l'arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat,Version (En Français , En arabe ).

- Arrêté n°487 du 15 juillet 2013 : portant habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2013-2014.

- Arrêté n°329 du 05 mai 2014 :Modifiant et complétant l'arrêt N°191 du 16 juillet 2012 Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

- Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 :Portant l'habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2014-2015.

- Arrêté n°674 du 13 Août 2014 :Complétant l'arrêt N°423 du 06 juillet 2014 portant l'habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2014-2015.

- Arrêté n°333 du 12 juillet 2015 :Portant l'habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2015-2016.

Arrêté n°935 du 31 juillet 2016 :Portant l'habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2015-2016.

- Arrêté n° 547 du 02 juin 2016: fixant les modalités d'organisation de la formation de troisième cycle: Version (En Français En arabe ).

Grille de recevabilité de la demande de soutenance, télécharger ici:Version (En Français En arabe ).

Arrêté n°834 du 27 juillet 2017 :Portant l'habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2017-2018.

Arrêté n°981 du 18 octobre 2017 :Complétant l'arrêt N°834 du 27 juillet 2017 portant l'habilitation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2017-2018.

 

5)Arrêtés relatifs au magister:

- Arrêté 255 du 27 juillet 2010 :portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011.

- Arrêté 186 du 24 juin 2012 : portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.

 

- Arrêté n°383 du 29 juillet 2012 : complémentaire à l'arrêté n°186 du 24 juin 2012 portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013.

- Arrêté 473 du 10 juillet 2013: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014.

- Arrêté 419 du 30 juin 2014: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015.

- Arrêté n°332 du 12 juillet 2015: portant habilitation à la formation post-graduée en vue de l’obtention du diplôme de magister et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016.

 

 

6)Arrêtés relatifs à l'école doctorale:

- Arrêté n°189 du 15 juillet 2012: portant habilitation de l'école  doctorale d'anthropologie et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2012-2013.

- Arrêté 475 du 10 juillet 2013: portant reconduction des écoles  doctorales  et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2013-2014.

- Arrêté n°420 du 30 juin 2014: portant habilitation de l'école  doctorale et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2014-2015.

- Arrêté n°421 du 30 juin 2014: : portant reconduction des écoles  doctorales  et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l'année 2014-2015.

 

7)Arrêtés relatifs à l'habilitation universitaire:

- Arrêté 521 du 05 sep 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire

 

 

8)Arrêtés relatifs au thèse doctorat:

- Arrêté 1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités de l'organisation des cotutelle de thèse doctorat .

Arrêté n° 704 du 16 juillet 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse doctorat, 

Version (En Français En arabe ).

 

 

Instruction Ministérielle:

- Instruction n°01 du 08 janvier 2013 relative au perfectionnement a l'étranger.

- Instruction n°1014 du 31 décembre 2013 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle a l'étranger au titre de l'année 2014.

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