• Formation Supérieure de Troisième Cycle

  • Congé Scientifique

  • Formation Supérieure de Post-Graduation

  • Recherche Scientifique

  • l'Habilitation Universitaire

  • Laboratoires de Recherche

les décrets:

Décret exécutif :

-Décret exécutif n°99-243 correspondant au 31 octobre 1999 fixant l'organisation et de fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique et de développement technologique.

-Décret exécutif n°99-244 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.

-Décret exécutif n°98-256 correspond au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement de l'établissement public à caractère  scientifique et technologique.

-Décret exécutif n°99-257 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche.

-Décret exécutif n°99-258 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités d'exercice du contrôle financier a posteriori sur l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, l'établissement public à caractère scientifique et technologique et autres unités de recherche.

-Décret exécutif n°01-296 correspondant au 01 octobre 2001 modifiant le décret exécutif n°92-22 du 13  janvier 1992 portant création, organisation et fonctionnement des commissions intersectorielles de promotion, de programmation  et l'évaluation de la recherche scientifique et technique.

-Décret exécutif n°08-130 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur.

-Décret exécutif n°08-131 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.

-Décret exécutif n°08-237 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.

-Décret exécutif n°10-259 correspondant au 20 octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l'enseignant chercheur.

-Décret exécutif n°10-232 correspondant au 02 octobre 2010 fixant les conditions d'exercice des activités de recherche par l'enseignant chercheur hospitalo-universiraire ou l'enseignant chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution.

-Décret exécutif n°13-109 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche.

 

les arrêtés:

Arrêté interministériel:

-Arrêté interministériel correspondant au 13 février 2002 fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.

Arrêté :

-Arrêté n°242 correspondant au 03 avril 2013 portant la création des laboratoires de  recherche.

-Arrêté n°70 correspondant au 21 Fév 2015 portant la création des laboratoires de  recherche.

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